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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCONCEPT
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PROCONCEPT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROCONCEPT
PROCONCEPT, SAS

Numéro de dépôt :
3462465
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/11/2026
PROCONCEPT de PROCONCEPT

Présentation de la marque PROCONCEPT

Déposée le 14 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PROCONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCONCEPT domicilié(e) Zone d'activités Innoparc - 56520 - GUIDEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 355 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURILOR, Me BLANCHET-LECOQ Valérie domicilié(e) 9 La Croix du Mourillon - 56530 - QUEVEN - France.

La marque PROCONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462465.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCONCEPT arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

PROCONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : CONTAXYS , VLM GRANITS , NUMJET , PROCONCEPT


PROCONCEPT, SAS - Zone d'activités Innoparc - 56520 - GUIDEL - France - SIREN 419355144


JURILOR, Me BLANCHET-LECOQ Valérie - 9 La Croix du Mourillon - 56530 - QUEVEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628938 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-28

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ; Machines spécifiques de production de transformation et de conditionnement de tous produits agro-alimentaires et plus particulièrement de produits de la mer et d'eau douce ;

Appareils de chauffage production de vapeur cuisson réfrigération séchage ventilation distribution d'eau devant être utilisés dans la production et la transformation de tous produits agro-alimentaires et plus particulièrement de produits de la mer et d'eau douce. ;

Entretien réparation et installation des produits précités.